Conseil municipal Du 14 octobre 2016

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du précédent conseil
  2. Choix du bureau d’étude pour l’élaboration du PLU
  3. Micro crèche : attribution des marchés de travaux (rectificatifs)
  4. Voierie 2016 : choix de l’entreprise
  5. Admission en non-valeurs M14
  6. Représentation de la commune à la CLETC (CCVD)
  7. Sygma : retrait de la communauté de Communes de la Raye et adhésion de la commune de Saillans Ecole : création d’un emploi non permanent (cantine)
  8. CCVD : transfert de compétences pour le SCoT
  9. CCVD : transfert de compétences en matière d’ ’’Aire d’accueil de gens du voyage’’
  10. CCVD : modifications statutaires
  11. Information sur les projet bassin de vie
  12. Rappel des règles d’urbanisme
  13. Questions diverses
    • Délégué aux listes électorales
    • Soyans info
    • Déclaration des ruches
    • Chemin du Combet

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