Conseil municipal Du 07 novembre 2016

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu du précédent conseil
  2. Garderie périscolaire : tarif et règlement au 01/01/2017
  3. Assainissement Besson et Thuiles : choix maitrise d’œuvre
  4. Nouveau régime indemnitaire des employés territoriaux au 01/01/2017
  5. DM M14 (FPIC)
  6. Projet traversée Talon : relevé topographique et maitrise d’oeuvre
  7. Information sur les projets bassin de vie
  8. Information sur le PC Florian Aymard : avis de consultation du public
  9. Information sur le transfert du recouvrement de l’impôt des particuliers
  10. Questions diverses
    • Présentation SCoT
    • Commission d’Initiative Locale
    • Travaux et voirie

Télécharger le compte rendu du conseil municipal 07 novembre 2016

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