Vous pouvez depuis quelques jours vous doter sur votre smartphone de l’application « Panneau Pocket » en la téléchargeant depuis votre fournisseur d’applications mobiles. Vous pouvez aussi scanner le QR code ci-dessous. Vous y trouverez toutes les informations utiles concernant la commune ainsi que des communications de la CCVD. Vous pouvez aussi y trouver les informations de…
Compte rendu du conseil municipal n°5 du 5/06/2026
Ordre du jour: Approbation du compte rendu du précédent conseil. Sénatoriales choix du votant. (Septembre 2026) Gestion du personnel : création d’un poste d’ATSEM principal 1ère classe. (Procédure d’avancement de grade d’un agent.). Cantine à 1 €, nouveau barème. Cimetière, validation du devis (bilan-état des lieux et logiciel de gestion). Achat des parcelles de Mr….
Compte rendu du conseil municipal n°4 du 7/05/2026
ORDRE DU JOUR : Approbation du compte-rendu du précédent conseil. Planning de réunions des commissions. Nouveau règlement eau et assainissement. Travaux AEP Buache : nouvel avenant travaux et voirie. Mutualisations CCVD. Création d’une commission consultative patrimoine de Soyans. Journée citoyenne du 23 mai 2026. Convention cantine : avenant pour tarification repas cuisine centrale. SDED :…
Compte rendu du conseil municipal °3 du 23/04/2026
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du compte-rendu du précédent conseil2-Approbation Compte Financier Unique 2025 M49 (eau assainissement)3-Affectation du résultat de clôture de fonctionnement M494-Vote du Budget Primitif 2026 M495-Approbation Compte Financier Unique 2025 M57 (commune)6-Affectation du résultat de clôture de fonctionnement M577-Vote du Budget Primitif 2026 M578-Vote des taux imposition 20269-Bibliothèque intercommunale de Saou : désignation…
Compte rendu du conseil municipal n°2 du 02/04/2026
ORDRE DU JOUR :1-Approbations des comptes-rendus des précédents conseils.2-Validation de l’entreprise pour travaux station/château d’eau + avenant cabinet Merlin3-Tarif eau/assainissement-proposition de modification.4-Commissions communales et CCID (commission communale des impôts directs).5-Informatique mairie, présentation des devis et choix6-Convention Diocèse de Valence/commune de Soyans pour entretien des espaces verts autour de l’église7-Convention Terana/commune de Soyans (analyses cantine)8-Achat des…
Conseil municipal n°1 du 20 mars 2026
ORDRE DU JOUR :1-Election du maire2-Détermination du nombre d’adjoints et élection du ou des adjoints.3-Indemnités du maire et des adjoints4-Délégation au maire pour ester en justice.5-Délégations du conseil municipal au maire.6-Désignation du conseiller communautaire et de son suppléant à la communauté de communes (CCVD).7-Désignation des délégués au Syndicat Départemental de Télévision de la Drôme (STDV).8-Désignation…
Conseil municipal du 5 mars 2026
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Convention bibliothèque intercommunale Saoû/Soyans/Francillon3-Convention CCVD/commune pour le Rocher des Abeilles4-Convention diocèse de Valence/commune entretien espaces verts église5-Délibération contrat eau et climat6-Vente parcelle communale à Mr Rigaud7-Echange de parcelles avec Mr Rigaud8-Questions diverses.
Conseil municipal du 8/01/2026
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Participation à la mutuelle des agents3-Voirie Bois Vieux (Info).4-Renfort administratif secrétariat de mairie5-Questions diverses.
Conseil municipal du 4/12/2025
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Tarifs eau au 01/01/20263-Travaux eau : station de reprise et réservoir lancement appel d’offres4-Travaux ganivelles5-Voirie bois vieux6-BP 2025 M57 : subvention d’équilibre au BP M49 eau assainissement et DM M57 (virement crédits).7-DM BP 2025 M498-Questions diverses.
Conseil municipal du 6/11/2025
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Présentation par Fabien Duvert du projet de territoire3-Bibliothèque intercommunale :délibération tarification achat de livres et délibération pour refacturation frais réels4-Travaux d’eau rechiffrage projet AEP Buache et prêts DM et recours au ¼ invest N-1 pour 2026.5-Admission en non-valeurs BP2025 M49 et DM6-Proposition groupe patrimoine.7-Questions diverses.
Conseil municipal du 16/10/2025
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-OLD : participation financière communale3-Travaux eau : renouvellement AEP Buache choix de l’entreprise.4-Avenant Cabinet Merlin.5-Financement projet global travaux Buache/Château/station reprise : prêts .6-DM Adhésion AFL.7-DM.8-Recours au ¼ invest N-19-SATESE10-Panneaux stationnement école11-Proposition travaux chapelle (groupe patrimoine).12-Réclamation Lantheaume (eau).13-Tarifs emplacement domaine public.14- Chauffage logement communal, avenant à compter du 01/12/2515- Devis…
Compte-rendu de Conseil Municipal du 4 septembre 2025.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Délibération, nouveaux statuts du SDED3-DM M57 (emprunt).4-Stationnement food-truck5-Panneaux stationnement école6-Obligation légale de débroussaillement7-Travaux eau8-Questions diverses.
