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Vous pouvez en laissant votre adresse courriel dans le formulaire ci-dessous, être informé par la municipalité des infos concernant les coupures d’eau, les restrictions de circulation quand il y a des travaux de voirie etc.
Compte-rendu du conseil municipal du 11/04/2024
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Affectation résultat de clôture 31/12/2023 M493-BP 2024 M494-Affectation résultat de clôture 31/12/2023 M145-BP 2024 M57 (M14)6-Vote des taux d’imposition 20247-M49 amortissement biens et réseaux8-Sygma, adhésion Vaunaveys la Rochette9-Cuisine centrale CCVD,tarif repas adultes10-Délibération pour protocole concertation APER11-Point sur dossiers en cours12-Questions diverses.
Enquête publique Schéma de Cohésion Territoriale (SCOT).
Dates et lieux d’accès à l’enquête publique dans le document ci-dessous:
Compte-rendu du conseil municipal du 7/03/2024.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Vote compte de gestion 2023 M493-Vote du compte de gestion 2023 M144-Vote du compte administratif 2023 M495-Vote du compte administratif 2023 M146-Traverse : vote DC4 Cheval Paysages7-Traverse : validation sous-traitant SORODI : Colas.8-Extension réfectoire école : avts lot1 Liotard et lot 6 JGE9-Choix du loueur photocopieur10-Proposition achat diocèse11-Proposition achat…
COUPURE D’EAU URGENTE
Du fait de travaux et d’une vanne défectueuse la coupure d’eau initialement prévue aux Bessons et généralisée à tout le nord Soyans. L’eau sera rétablie dans l’après-midi. Nos excuses pour ce désagrément. Merci pour votre compréhension.
Compte rendu du conseil municipal du 1/02/2024
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Terrain église3-Terrain DAH4-Prime exceptionnelle pouvoir d’achat5-Devis travaux eau (en traverse hameau Talon)6-Equipe haut-Roubion7-Location imprimante mairie8-Travaux eau : château d’eau, télégestion objectif eau, réseau Buache, demande de subventions9-Traverse lot 1 : co-traitants/sous-traitants10-Demande de raccordement eau11-Questions diverses
Compte rendu du conseil municipal du 11/01/2024
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Assurances chantier (réfectoire école).3-Huissier de justice (extension réfectoire école)4-Eolien Puy St Martin5-Fulgurance 20246-Tri des bio-déchets7-Questions diverses.
Compte-rendu de conseil municipal du 12/12/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Ecole-Stores3-Assurances4-Garderie régie5-Gestion du personnel : prime exceptionnelle6-DM7-Questions diverses
Compte-rendu de conseil municipal du 30/11/2023
ORDRE DU JOUR :1-Présentation du dossier : « Aménagement de la traverse et des abords de l’école » par le maître d’oeuvre.2-Traverse : choix des entreprises.3-Approbation du précédent compte-rendu.4-Traverse : annonce légale DILA.5-Traverse : coordination SPS.6-Traverse et extension réfectoire : prêt principal et prêt TVA.7-Assurances.8-Panneaux affichage dossier traverse et extension réfectoire.9-Augmentation du temps de travail…
Compte-rendu du conseil municipal du 25/10/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM M143-Traverse :Convention de transfert maitrise d’ouvrage commune dp.26Convention pour subvention amendes de police commune dep.26Achat terrain diocèse4-Extension réfectoire écoleConvention CCVD avance remboursableMarché appel d’offre :attribution des lots aux entreprisesMarché appel d’offres : annonce légale5-CCVD : EHR conventionCuisine centrale convention de réception et contrôle des repas et règlement intérieur.6-Dématérialisation…
Compte-rendu de conseil municipal du 28/09/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM AFL3-Traverse-Devis complémentaires4-Gestion administrative des agents5-Acte notarié terrain des ordures ménagères.6-Fourrière animale7-Taxe d’habitation maisons secondaires8-Agroconsult9-Cuisine centrale : conventionnement AIPE/CCVD10-Discussion sur questionnaire eau/assainissement11-Questions diverses.
Compte-rendu de conseil municipal du 7/09/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Délibération adhésion et engagement garantie AFL3-Délibération pour l’acceptation d’un don pour prêt mobilier.4-Point sur la Traverse et délibération si besoin.5-Point sur l’agrandissement de la cantine et délibération si besoin.6-Point sur l’assainissement de l’école.7-Point sur la rentrée scolaire.8-Gestion administrative des agents avec délibération si besoin.9-Infos urbanisme.10-Courriers des administrés.11-Questions diverses.
Soyans Info 