ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Sécurisation AEP : choix des entreprises.3-Assistance maîtrise d’ouvrage chantiers eau4-Débit de boissons5-Recensement population : agent recenseur6-Convention régie d’avance CIAS7-Questions diverses. Télécharger le compte-rendu complet ici: https://soyansdotinfo.files.wordpress.com/2022/08/2022-07-07-cr-conseil-municipal-soyans.pdf

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Plan local de l’habitat intercommunal(PLUI)3-Affectation résultat de clôture 2021 M144-Recensement de la population.5-Point sur le réseau d’eau6-Questions diverses. Télécharger le compte rendu complet ici:https://soyansdotinfo.files.wordpress.com/2022/08/2022-06-02-cr-conseil-municipal-soyans.pdf

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Plan local de l’habitat (PLH)3-Eau : Anti-bélier choix de l’entreprise.4-Bibliothèque.5-Frais scolaires (bureaux).6-Subvention exceptionnelle.7-Cuisine centrale : maitre d’ouvrage.8-Questions diverses. Téléchargez le compte rendu complet ici:https://soyansdotinfo.files.wordpress.com/2022/07/2022-05-05-cr-conseil-municipal-soyans.pdf

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Vote du compte administratif 2021 M493-Approbation du compte de gestion 2021 M494-Affectation du résultat de clôture 2021 M495-Vote du BP 2022 M496-Affectation du résultat de clôture 2021 M147-Vote du BP 2022 M148-Vote des taux d’imposition 20229-Etude aménagements traverse et espaces publics :choix du cabinet d’étude géotechnique10-Vidange STEP Talon :…

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Caserne des pompiers à Saoû3-Subvention bibliothèque-annulé4- Info sur le Traverse5-Retour commission CCVD agriculture6-Retour commission CCVD PLUI7-Questions diverses : demandes spécifiques8-Courriers9-Mission maitrise d’œuvre chantiers eau-annulé.10-Demande d’utilisation de la salle des fêtes par CORPS CONSCIENT11-Vote du CA 2021 M1412-Vote du CA 2021 M4913-Approbation CA 2021 M1414-Approbation CA2021 M4915-Questions diverses. Télécharger le…

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Réseau AEP :demande de subvention DETR3-Subvention sortie scolaire CM1 CM2 032022 Crupies4- Réfection école et sécurisation des abords : choix des entreprises5-Discussion autour des différentes commissions6-Questions diverses

Ouverture de la séance à 20h05ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Infos bus service/déchèterie mobile3-Compétence petite enfance prise par la CCVD4- Diagnostic des ponts5-Retour sur visite Agroconsult à la cantine6-Préparation Soyans info7-Problèmes rencontrés en urbanisme8-Reflexion sur projets (budget 2022)9-Questions diverses Télécharger le compte rendu complet ici: https://soyansdotinfo.files.wordpress.com/2022/03/2022-01-06-cr-conseil-municipal-soyans.pdf

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Décisions modificatives M14 et M493-Frais de scolarité4- Cuisine centrale5-Traverse6-Généralisation paiement en ligne7-Accord sur le télétravail dans la fonction publique8-Questions diverses Télécharger le compte-rendu complet ici.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Choix du bureau d’études pour la traverse de Soyans3-Parcelle AD314- Signalisation voirie : départementale/voies communales5-Point sur chaque commission6-Cérémonie du 11 novembre7-Projet d’aménagement du terrain communal8-Travaux réseau d’eau, choix de l’entreprise.9-Questions diverses. Télécharger le compte-rendu complet ici

Ordre du jour: 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Délibération sur l’adhésion au service mutualisé de confection de repas. 3-Délibération sur l’étude de sécurisation de la ressource en eau. 4-Délibération sur la convention avec la CCVD pour le personnel de service. 5-Adressage postal, conventionnement possible avec la Poste. 6-Conventionnement CGD26 (plus d’options). 7-Organisation de la journée citoyenne….

Ordre du jour: 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Participation au financement du RASED. 3-Préemption sur divers biens immobiliers. 4-Aménagement placard pour RAM. 5-Proposition parcelle 290, Les Echamps. 6-Infos ambroisie. 7-Rappel sur les consignes d’utilisation de l’eau en période de vigilance. 8-Questions diverses. Télécharger l’intégralité du compte-rendu ici.