Conseil Municipal du 4 février 2021.

Ordre du jour: 1-Approbation du compte-rezndu du précédent conseil. 2-Garderie et service complice 3-Règlement garderie. 4-Sauvegarde des données informatiques Mairie. 5-AEP, travaux réseau d’eau. 6-Convention avec Mr Chaumont. 7-Litige urbanisme. 8-Renforcement du réseau électrique poste des Durons. 9-Infos projet traverse Talon. 10-Questions diverses. Pour télécharger le compte-rendu complet, cliquez ici.

Conseil Municipal du 7 janvier 2021

Ordre du jour: 1- Approbation du compte-rendu du précédent conseil. 2-Délibération modification sur budget M14 exercice 2020. 3- Etude ressource en eau: convention. 4-Régie garderie et service complice. 5-Sauvegarde des données informatiques. 6-Réclamation eau Mme Gestel. 7-Demande d’arrêté de circulation annuel pour maintenance du réseau public de fibre optique 8-Avis de projet de pacte de…

Conseil municipal du 3 décembre 2020.

Ordre du jour: 1-Approbation du précédent CR de conseil 2-Convention avec le CAUE 3-DM pour paiement Elan Cité 4-Délibération pour le choix de l’entreprise qui fera les travaux de la cantine. 5-Voirie 2020, choix de l’entreprise 6-DM m14 indemnités élus 7-Don, eau Tracol 8-Réclamation eau Gestel 9-Voyage scolaire-Ecole de Saoû 10-Sauvegarde données informatiques 11-Commissions CCVD…

Conseil municipal du 5 novembre 2020

Ordre du jour: Approbation du précédent compte-rendu de Conseil. Délibérer sur l’achat d’un radar pédagogique Projet de cantine à Saoû. Classe de découverte Saoû. DM en fonctionnement (Agence de l’eau). Facturation eau Hélène Buchet. Délibération sur le projet d’arrêté préfectoral de protection des habitats naturels du Roubion, Jabron et leurs affluents. Mise en place du…

Conseil municipal du 1er octobre 2020

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du compte-rendu du précédent conseil 2-Demande d’autorisation d’extension de l’élevage volailles de chair EARL du Col de Lunel à Soyans 3-Dossier école : demande de subvention 4-Classe de découverte Saoû 5-Ingénierie voirie 2020 6-Compte-rendus des différentes commissions communales 7-Compte-rendus des différentes commissions extra-communales 8-Chemin rural 9-Questions diverses. Télécharger le compte-rendu complet.

Conseil Municipal du 03/09/2020

Ordre du jour: 1-Approbation du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2-Informatique mairie (panne). 3-Numérique école de Saoû 4-Voyage scolaire 5-Nomination du délégué aux listes électorales. 6-Convention centre de gestion/commune CNACCL (gestion de carrières). 7-Demande de subvention M49, compteurs et travaux réseau d’eau et station de pompage. 8-Demande de subvention travaux école 9-Voirie 10-Demande de subvention…

Conseil Municipal du 30/07/2020

Ordre du jour: 1-Approbation du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2-Nomination d’un conseiller à la défense. 3-Budget M14 2020: DM 4-Règlement intérieur garderie péri-scolaire 5-Désignation des membres du CCAS, du référent ambroisie, du référent nucléaire (Cruas-Meysse). 6-Amendes de police. 7-ATESAT 8-Formalisme des convocations au conseil municipal. 9-Voyage scolaire et projet numérique. 10-Journée de solidarité des…

Conseil Municipal du 10/07/2020

Ordre du jour: 1- Approbation du compte-rendu du Conseil du 3 juillet 2020. 2- Validation de l’achat d’une pompe pour le surpresseur des Thuiles. 3- Délibération sur les indemnités du Maire et des adjoints. 4- Délibération sur l’autorisation d’ester en justice par le Maire. 5- Délibération sur la Commission communale des impôts directs 6- Délibération…

Conseil Municipal du 03/07/2020

Ordre du jour: 1- Election du Maire 2- Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints 3- Délégations du Conseil Municipal au Maire 4- Désignation du conseiller communautaire et de son suppléant à la Communauté de communes du Val de Drôme 5- Désignation des délégués au Syndicat Départemental de Télévision de la Drôme (SDTV) 6-…