Conseil municipal du 3 février 2022.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Réseau AEP :demande de subvention DETR3-Subvention sortie scolaire CM1 CM2 032022 Crupies4- Réfection école et sécurisation des abords : choix des entreprises5-Discussion autour des différentes commissions6-Questions diverses

Conseil municipal du 6 janvier 2022

Ouverture de la séance à 20h05ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Infos bus service/déchèterie mobile3-Compétence petite enfance prise par la CCVD4- Diagnostic des ponts5-Retour sur visite Agroconsult à la cantine6-Préparation Soyans info7-Problèmes rencontrés en urbanisme8-Reflexion sur projets (budget 2022)9-Questions diverses Télécharger le compte rendu complet ici: https://soyansdotinfo.files.wordpress.com/2022/03/2022-01-06-cr-conseil-municipal-soyans.pdf

Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 décembre 2021.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Décisions modificatives M14 et M493-Frais de scolarité4- Cuisine centrale5-Traverse6-Généralisation paiement en ligne7-Accord sur le télétravail dans la fonction publique8-Questions diverses Télécharger le compte-rendu complet ici.

Compte rendu du conseil municipal du 4/11/2021

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Choix du bureau d’études pour la traverse de Soyans3-Parcelle AD314- Signalisation voirie : départementale/voies communales5-Point sur chaque commission6-Cérémonie du 11 novembre7-Projet d’aménagement du terrain communal8-Travaux réseau d’eau, choix de l’entreprise.9-Questions diverses. Télécharger le compte-rendu complet ici

Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 octobre 2021

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Taxe foncière sur les propriétés bâties 3-Compétence petite enfance prise par la CCVD 4-Point sur le PLH (Plan local de l’habitat). 5-Projet de l’ACCA sur la gestion de leurs déchets. 6-Devis pour travaux sur réseau d’eau 7-Association SILLON et parcours d’art sur le Haut-Roubion 8-Chats errants quartier Talon…

Conseil Municipal du 2 septembre 2021

Ordre du jour: 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Délibération sur l’adhésion au service mutualisé de confection de repas. 3-Délibération sur l’étude de sécurisation de la ressource en eau. 4-Délibération sur la convention avec la CCVD pour le personnel de service. 5-Adressage postal, conventionnement possible avec la Poste. 6-Conventionnement CGD26 (plus d’options). 7-Organisation de la journée citoyenne….

Conseil municipal du 29/07/2021

Ordre du jour: 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Participation au financement du RASED. 3-Préemption sur divers biens immobiliers. 4-Aménagement placard pour RAM. 5-Proposition parcelle 290, Les Echamps. 6-Infos ambroisie. 7-Rappel sur les consignes d’utilisation de l’eau en période de vigilance. 8-Questions diverses. Télécharger l’intégralité du compte-rendu ici.

Compte-rendu du conseil municipal du 1er juillet 2021

Ordre du jour: 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Convention avec la CCVD pour le personnel d’entretien. 3-Demande de subvention pour les travaux école (toiture) et ses abords. 4-Nomination d’un référent mobilité. 5-Questionnement sur la politiquer sociale de la cantine. 6-Information sur les retours Agence de l’Eau. 7-Point sur la procédure de consultation du projet « Traverse de…

Compte-rendu du conseil municipal du 3 juin 2021

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Nomination d’un référent mobilité. 3-Création d’un poste à l’école 4- Travaux toitures bâtiments communaux, demande de subventions. 5-Aménagement traverse et espaces publics-premiers travaux de sécurisation :choix des entreprises. 6-Organisation et point sur les commissions communales. 7-Questions diverses. Télécharger le compte-rendu complet ici

Conseil municipal du 6 mai 2021

Ordre du jour: 1-Approbation des précédents comptes-rendus du 8 et 13 avril 2- Travaux SDF et toilettes publiques 3- Branchement électrique quartier Buache 4- Sécurisation réseau eau potable, demande de subvention agence de l’eau. 5-BP 2021 M49 : DM cotisation SYGMA 6-BP 2021 M14 : DM prêt voirie 7-Compétence mobilité 8- Temps de travail FPT 9- Elections…

Conseil municipal du 13 avril 2021.

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Délibération-Affectation du résultat de clôture M49-2020 3-Délibération, vote du budget prévisionnel 2021, M49 eau et assainissement 4- Délibération-Approbation du budget de clôture M14 2020 et affectation du résultat. 5-Délibération, vote du budget prévisionnel 2021, M14 6-Délibération, vote du taux d’imposition M14. 7-Questions diverses

Conseil municipal du 8 avril 2021.

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Modifications statutaires du SIGMA. 3-Modification de la représentativité de la commune au SIGMA. 4-Demande de subvention pour « traverse Talon ». 5-Demande de subvention pour la sécurisation du réseau d’eau. 6-Crédit voirie. 7-Point sur la restauration centrale. 8-Demande de travaux à la micro-crèche. 9-Demande de la RAM (relai assistantes maternelles)….