Étiquette : compte rendu

Conseil municipal n°1 du 20 mars 2026

ORDRE DU JOUR :1-Election du maire2-Détermination du nombre d’adjoints et élection du ou des adjoints.3-Indemnités du maire et des adjoints4-Délégation au maire pour ester en justice.5-Délégations du conseil municipal au maire.6-Désignation du conseiller communautaire et de son suppléant à la communauté de communes (CCVD).7-Désignation des délégués au Syndicat Départemental de Télévision de la Drôme (STDV).8-Désignation…

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Conseil municipal du 5 mars 2026

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Convention bibliothèque intercommunale Saoû/Soyans/Francillon3-Convention CCVD/commune pour le Rocher des Abeilles4-Convention diocèse de Valence/commune entretien espaces verts église5-Délibération contrat eau et climat6-Vente parcelle communale à Mr Rigaud7-Echange de parcelles avec Mr Rigaud8-Questions diverses.

Conseil municipal du 8/01/2026

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Participation à la mutuelle des agents3-Voirie Bois Vieux (Info).4-Renfort administratif secrétariat de mairie5-Questions diverses.

Conseil municipal du 4/12/2025

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Tarifs eau au 01/01/20263-Travaux eau : station de reprise et réservoir lancement appel d’offres4-Travaux ganivelles5-Voirie bois vieux6-BP 2025 M57 : subvention d’équilibre au BP M49 eau assainissement et DM M57 (virement crédits).7-DM BP 2025 M498-Questions diverses.

Conseil municipal du 6/11/2025

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Présentation par Fabien Duvert du projet de territoire3-Bibliothèque intercommunale :délibération tarification achat de livres et délibération pour refacturation frais réels4-Travaux d’eau rechiffrage projet AEP Buache et prêts DM et recours au ¼ invest N-1 pour 2026.5-Admission en non-valeurs BP2025 M49 et DM6-Proposition groupe patrimoine.7-Questions diverses.

Conseil municipal du 16/10/2025

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-OLD : participation financière communale3-Travaux eau : renouvellement AEP Buache choix de l’entreprise.4-Avenant Cabinet Merlin.5-Financement projet global travaux Buache/Château/station reprise : prêts .6-DM Adhésion AFL.7-DM.8-Recours au ¼ invest N-19-SATESE10-Panneaux stationnement école11-Proposition travaux chapelle (groupe patrimoine).12-Réclamation Lantheaume (eau).13-Tarifs emplacement domaine public.14- Chauffage logement communal, avenant à compter du 01/12/2515- Devis…

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Compte-rendu de Conseil Municipal du 4 septembre 2025.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Délibération, nouveaux statuts du SDED3-DM M57 (emprunt).4-Stationnement food-truck5-Panneaux stationnement école6-Obligation légale de débroussaillement7-Travaux eau8-Questions diverses.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2025.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Nouvelles redevances AERMC tarif de l’eau/assainissement au 1/01/2025.3-Demande compteur d’eau.4-Convention commune/CCVD composteur5-Cloche Paccard6-Maintenance église St Marcel7-CCAS8-Réclamation eau 2024/20259-Questions diverses.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 mai 2025.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-CDG26 convention cadre3-Travaux école : électricité.4-Travaux La Répara : raccordement réseau AEP.5-Electricité école et SDF6-Signature électronique du Maire7-Volets appartement communal Mairie8-Volets Mairie9-Ossuaire10-Demandes de compteurs d’eau.11-Nouvelles redevances tarif eau/assainissement12-Questions diverses

Conseil municipal du 14/04/2025

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Approbation du CFU 2024 M493-Affectation des résultats de clôture 2024 M494-Vote du BP 2025 M495-Approbation du CFU 2024 M576-Affectation des résultats de clôture 2024 M577-Vote des taux d’imposition 2025 M578-Vote du BP 2025 M579-SYGMA : adhésion commune de Livron10-Point bibliothèque11-Questions diverses. Eau. Info château. Demande 27/03 pose compteur.

Conseil municipal du 6/03/2025

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Mise à jour des statuts de la CCVD3-Service permanent d’entretien des locaux CCVD4-Service technique mutualisé CCVD5-Validation du PLUI6-Prévoyance du personnel7-Chauffe-eau locataire Cornillon8-Traverse et extension réfectoire école : panneaux communication état.9-Volets école10-Volets logement communal mairie11-Volets mairie12-Questions diverses.