ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Ecole-Stores3-Assurances4-Garderie régie5-Gestion du personnel : prime exceptionnelle6-DM7-Questions diverses
Catégorie : Municipalité
Compte-rendu de conseil municipal du 30/11/2023
ORDRE DU JOUR :1-Présentation du dossier : « Aménagement de la traverse et des abords de l’école » par le maître d’oeuvre.2-Traverse : choix des entreprises.3-Approbation du précédent compte-rendu.4-Traverse : annonce légale DILA.5-Traverse : coordination SPS.6-Traverse et extension réfectoire : prêt principal et prêt TVA.7-Assurances.8-Panneaux affichage dossier traverse et extension réfectoire.9-Augmentation du temps de travail…
Compte-rendu du conseil municipal du 25/10/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM M143-Traverse :Convention de transfert maitrise d’ouvrage commune dp.26Convention pour subvention amendes de police commune dep.26Achat terrain diocèse4-Extension réfectoire écoleConvention CCVD avance remboursableMarché appel d’offre :attribution des lots aux entreprisesMarché appel d’offres : annonce légale5-CCVD : EHR conventionCuisine centrale convention de réception et contrôle des repas et règlement intérieur.6-Dématérialisation…
Compte-rendu de conseil municipal du 28/09/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM AFL3-Traverse-Devis complémentaires4-Gestion administrative des agents5-Acte notarié terrain des ordures ménagères.6-Fourrière animale7-Taxe d’habitation maisons secondaires8-Agroconsult9-Cuisine centrale : conventionnement AIPE/CCVD10-Discussion sur questionnaire eau/assainissement11-Questions diverses.
Compte-rendu de conseil municipal du 7/09/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Délibération adhésion et engagement garantie AFL3-Délibération pour l’acceptation d’un don pour prêt mobilier.4-Point sur la Traverse et délibération si besoin.5-Point sur l’agrandissement de la cantine et délibération si besoin.6-Point sur l’assainissement de l’école.7-Point sur la rentrée scolaire.8-Gestion administrative des agents avec délibération si besoin.9-Infos urbanisme.10-Courriers des administrés.11-Questions diverses.
Conseil municipal du 27/07/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Extension réfectoire école : demande avance de fonds à la CCVD3-Point sur les projets, traverse et extension école.4-Questions diverses.
Conseil municipal du 29/06/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Aménagement de la salle des fêtes : validation de devis.3-Extension réfectoire école : délibération plan de financement DETR.4-Traverse et extension réfectoire : adhésion à Agence France Locale5-Préservation du pastoralisme dans la Drôme.6-Questions diverses.
Baignade déconseillée dans le Roubion!
Les analyses de l’eau du Roubion réalisées sur ordre de l’Agence Régionale de Santé (ARS) ne sont pas bonnes. En effet un taux bactériologique supérieur à la norme classe la qualité comme mauvaise. Il est donc déconseillé de se baigner dans le Roubion sur toute la commune de Soyans.
Conseil municipal du 4 mai 2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Social : approbation des lignes directrices de gestion du personnel (avis CST du CDG26).3-Comptabilité : DM2023 M144-Convention occupation d’un chemin rural par un agriculteur.5-Aménagement salle des fêtes en cantine provisoire : approbation équipements et électricité, (choix de l’entreprise).6-Approbation du rapport d’activités2022 syndicat départemental de la télévision.7-Règlement et tarif eau…
Conseil municipal du 06 avril 2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Affectation du résultat de clôture 2022 M493-Budget 2023 M494-Affectation du résultat de clôture 2022 M145-Budget 2023 M146-Vote des taux d’imposition 2023 M147-Eau : délibération à reprendre M.Gely, Solutys, chantier sécurisation ressource en eau.8-Extension réfectoire école : choix du bureau d’études pour étude de sol.9-Tarif eau et assainissement à compter…
Conseil municipal du 3 décembre 2022.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Ressources humaines : avis CTP sur transformation des deux postes d’ATSEM et délibération pour un deuxième poste ATSEM.3-Electrification bâtiment d’élevage PC Koubaa : convention.4-Retour PLUI.5-Questions diverses
Conseil Municipal du 3 novembre 2022.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM, M143-Schéma directeur de l’assainissement.4-Mise à jour du schéma directeur eau potable.5-Schéma directeur défense incendie.6-Organiser et sécuriser les cheminements doux en traversée du village et espaces publics.7-Sollicitation et demande de fonds de concours transition.8-Sollicitation et demande de fonds de concours transition.9-Organiser et sécuriser les cheminements doux en traversée du…
Le site d’information de la Commune de Soyans 