Étiquette : compte rendu

Compte-rendu de Conseil Municipal du 4 septembre 2025.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Délibération, nouveaux statuts du SDED3-DM M57 (emprunt).4-Stationnement food-truck5-Panneaux stationnement école6-Obligation légale de débroussaillement7-Travaux eau8-Questions diverses.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2025.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Nouvelles redevances AERMC tarif de l’eau/assainissement au 1/01/2025.3-Demande compteur d’eau.4-Convention commune/CCVD composteur5-Cloche Paccard6-Maintenance église St Marcel7-CCAS8-Réclamation eau 2024/20259-Questions diverses.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 mai 2025.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-CDG26 convention cadre3-Travaux école : électricité.4-Travaux La Répara : raccordement réseau AEP.5-Electricité école et SDF6-Signature électronique du Maire7-Volets appartement communal Mairie8-Volets Mairie9-Ossuaire10-Demandes de compteurs d’eau.11-Nouvelles redevances tarif eau/assainissement12-Questions diverses

Conseil municipal du 14/04/2025

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Approbation du CFU 2024 M493-Affectation des résultats de clôture 2024 M494-Vote du BP 2025 M495-Approbation du CFU 2024 M576-Affectation des résultats de clôture 2024 M577-Vote des taux d’imposition 2025 M578-Vote du BP 2025 M579-SYGMA : adhésion commune de Livron10-Point bibliothèque11-Questions diverses. Eau. Info château. Demande 27/03 pose compteur.

Conseil municipal du 6/03/2025

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Mise à jour des statuts de la CCVD3-Service permanent d’entretien des locaux CCVD4-Service technique mutualisé CCVD5-Validation du PLUI6-Prévoyance du personnel7-Chauffe-eau locataire Cornillon8-Traverse et extension réfectoire école : panneaux communication état.9-Volets école10-Volets logement communal mairie11-Volets mairie12-Questions diverses.

Conseil municipal du 6/02/2025

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Gestion du personnel : validation lignes directrices de gestion rectifiées (avis du CST du 03/02/2025).3-Régisseur garderie4-Participation employeur au contrat prévoyance des agents (MNT) au 1/01/20255-Mobilier hameau de Talon6-Bâche hameau des Thuiles7-Logement communal mairie : volets8-Questions diverses.

Conseil municipal du 9/01/2025

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-DM 2024 M49 non valeurs 3-DM 2024 M57 Chabrillan 4-Extension réfectoire avenant 1 lot 3 EGGE 5-Régie garderie périscolaire 6-Projet Fulgurance Haut-Roubion 7-Subvention Mayotte 8-Questions diverses.

Conseil municipal du 5/12/2024

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Déclassement d’une partie du chemin communal VC6. 3-Déclassement chemin communal partie chemin communal VC1 4-Cantine à 1€. 5-Pompe station de reprise, devis Combe et DM3 eau assainissement M49 6-Extension réfectoire école : avance CCVD avenant. 7-Questions diverses.

Compte-rendu du conseil municipal du 7/11/2024

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Validation des 3 schémas directeurs3-Extension réfectoire école :sub du D264-Innondations : suites5-SDIS6-Cimetière7-Autorisation de voierie communale8-CFU compte financier unique9-DM M49 2024 AEP10-DM M49 groupement de commande (solde) Chabrillan11-Questions diverses.

Compte-rendu du conseil municipal du 3/10/2024

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Délibération pour modification sous-traitance DC4 SORODI3-Choix entreprise pour inspection vidéo réseau EP4-Proposition pour animateur débroussaillement5-Délibération pour devis travaux traverse suite à innondation6-Délibération sur nouveau montant télégestion.7-Courrier habitants quartier des Moulins8-Qurestions diverses.

Compte-rendu du conseil municipal du 12/09/2024

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM pour non-valeur3-Devis lavage vitres école4-Devis analyses laboratoire (école)5-Barême location SDF6-Demande dégrèvement facture eau Rubin7-Energies renouvelables, démarrer les démarches sur bâtiments communaux8-Demande d’installation d’un camion pizza9-Questions diverses.