Étiquette : compte rendu

Conseil municipal du 6/02/2025

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Gestion du personnel : validation lignes directrices de gestion rectifiées (avis du CST du 03/02/2025).3-Régisseur garderie4-Participation employeur au contrat prévoyance des agents (MNT) au 1/01/20255-Mobilier hameau de Talon6-Bâche hameau des Thuiles7-Logement communal mairie : volets8-Questions diverses.

Conseil municipal du 9/01/2025

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-DM 2024 M49 non valeurs 3-DM 2024 M57 Chabrillan 4-Extension réfectoire avenant 1 lot 3 EGGE 5-Régie garderie périscolaire 6-Projet Fulgurance Haut-Roubion 7-Subvention Mayotte 8-Questions diverses.

Conseil municipal du 5/12/2024

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Déclassement d’une partie du chemin communal VC6. 3-Déclassement chemin communal partie chemin communal VC1 4-Cantine à 1€. 5-Pompe station de reprise, devis Combe et DM3 eau assainissement M49 6-Extension réfectoire école : avance CCVD avenant. 7-Questions diverses.

Compte-rendu du conseil municipal du 7/11/2024

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Validation des 3 schémas directeurs3-Extension réfectoire école :sub du D264-Innondations : suites5-SDIS6-Cimetière7-Autorisation de voierie communale8-CFU compte financier unique9-DM M49 2024 AEP10-DM M49 groupement de commande (solde) Chabrillan11-Questions diverses.

Compte-rendu du conseil municipal du 3/10/2024

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Délibération pour modification sous-traitance DC4 SORODI3-Choix entreprise pour inspection vidéo réseau EP4-Proposition pour animateur débroussaillement5-Délibération pour devis travaux traverse suite à innondation6-Délibération sur nouveau montant télégestion.7-Courrier habitants quartier des Moulins8-Qurestions diverses.

Compte-rendu du conseil municipal du 12/09/2024

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM pour non-valeur3-Devis lavage vitres école4-Devis analyses laboratoire (école)5-Barême location SDF6-Demande dégrèvement facture eau Rubin7-Energies renouvelables, démarrer les démarches sur bâtiments communaux8-Demande d’installation d’un camion pizza9-Questions diverses.

Compte-rendu du conseil municipal du 8/08/2024

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM M49 20243-Extension réfectoire école :acquisition matériel cantine, extincteurs et vestiaires4-Traverse : avenant Lot1 SORODI RIVASI5-Coffret armoire SDED6-Admission en non-valeurs M497-Réclamation consommation eau Eymery Christiane8-Questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 4/07/2024.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Extension réfectoire école : sous-traitant lot4 Thérond3-Bibliothèque Saoû4-Compteur d’eau provisoire :modalités, tarifs et mise à jour du règlement eau assainissement.5-Voierie 20246-Ecole : rentrée 09/2024 effectifs et plannings du personnel7-Ecole : poste adjoint territorial 2ème classe8-Questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 6/06/2024

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-BP 2024 M57 commune DM3-Loi APER4-Traverse deux devis à valider et point financier (+ et – values)5-Point école6-Point extension cantine école7-Organisation élections européennes8-Questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 11/04/2024

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Affectation résultat de clôture 31/12/2023 M493-BP 2024 M494-Affectation résultat de clôture 31/12/2023 M145-BP 2024 M57 (M14)6-Vote des taux d’imposition 20247-M49 amortissement biens et réseaux8-Sygma, adhésion Vaunaveys la Rochette9-Cuisine centrale CCVD,tarif repas adultes10-Délibération pour protocole concertation APER11-Point sur dossiers en cours12-Questions diverses.

Compte-rendu du conseil municipal du 7/03/2024.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Vote compte de gestion 2023 M493-Vote du compte de gestion 2023 M144-Vote du compte administratif 2023 M495-Vote du compte administratif 2023 M146-Traverse : vote DC4 Cheval Paysages7-Traverse : validation sous-traitant SORODI : Colas.8-Extension réfectoire école : avts lot1 Liotard et lot 6 JGE9-Choix du loueur photocopieur10-Proposition achat diocèse11-Proposition achat…

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