Ordre du jour: 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Convention avec la CCVD pour le personnel d’entretien. 3-Demande de subvention pour les travaux école (toiture) et ses abords. 4-Nomination d’un référent mobilité. 5-Questionnement sur la politiquer sociale de la cantine. 6-Information sur les retours Agence de l’Eau. 7-Point sur la procédure de consultation du projet « Traverse de…
Étiquette : compte rendu
Compte-rendu du conseil municipal du 3 juin 2021
ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Nomination d’un référent mobilité. 3-Création d’un poste à l’école 4- Travaux toitures bâtiments communaux, demande de subventions. 5-Aménagement traverse et espaces publics-premiers travaux de sécurisation :choix des entreprises. 6-Organisation et point sur les commissions communales. 7-Questions diverses. Télécharger le compte-rendu complet ici
Conseil municipal du 6 mai 2021
Ordre du jour: 1-Approbation des précédents comptes-rendus du 8 et 13 avril 2- Travaux SDF et toilettes publiques 3- Branchement électrique quartier Buache 4- Sécurisation réseau eau potable, demande de subvention agence de l’eau. 5-BP 2021 M49 : DM cotisation SYGMA 6-BP 2021 M14 : DM prêt voirie 7-Compétence mobilité 8- Temps de travail FPT 9- Elections…
Conseil municipal du 13 avril 2021.
ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Délibération-Affectation du résultat de clôture M49-2020 3-Délibération, vote du budget prévisionnel 2021, M49 eau et assainissement 4- Délibération-Approbation du budget de clôture M14 2020 et affectation du résultat. 5-Délibération, vote du budget prévisionnel 2021, M14 6-Délibération, vote du taux d’imposition M14. 7-Questions diverses
Conseil municipal du 8 avril 2021.
ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Modifications statutaires du SIGMA. 3-Modification de la représentativité de la commune au SIGMA. 4-Demande de subvention pour « traverse Talon ». 5-Demande de subvention pour la sécurisation du réseau d’eau. 6-Crédit voirie. 7-Point sur la restauration centrale. 8-Demande de travaux à la micro-crèche. 9-Demande de la RAM (relai assistantes maternelles)….
Conseil Municipal du 4 mars 2021
ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Délibération sur l’agrandissement du périmètre de la commune 3-Motion 5G 4-Motion compteurs LINKY 5-Aménagement salle des fêtes : choix de l’entreprise 6-Présentation restauration scolaire 7-Sauvegarde des données informatiques 8-Vote du compte administratif 2020 M14 9-Vote du compte administratif 2020 M49 10-Approbation du compte de gestion 2020 M14 10-bis- Approbation…
Conseil Municipal du 4 février 2021.
Ordre du jour: 1-Approbation du compte-rezndu du précédent conseil. 2-Garderie et service complice 3-Règlement garderie. 4-Sauvegarde des données informatiques Mairie. 5-AEP, travaux réseau d’eau. 6-Convention avec Mr Chaumont. 7-Litige urbanisme. 8-Renforcement du réseau électrique poste des Durons. 9-Infos projet traverse Talon. 10-Questions diverses. Pour télécharger le compte-rendu complet, cliquez ici.
Conseil Municipal du 7 janvier 2021
Ordre du jour: 1- Approbation du compte-rendu du précédent conseil. 2-Délibération modification sur budget M14 exercice 2020. 3- Etude ressource en eau: convention. 4-Régie garderie et service complice. 5-Sauvegarde des données informatiques. 6-Réclamation eau Mme Gestel. 7-Demande d’arrêté de circulation annuel pour maintenance du réseau public de fibre optique 8-Avis de projet de pacte de…
Conseil municipal du 3 décembre 2020.
Ordre du jour: 1-Approbation du précédent CR de conseil 2-Convention avec le CAUE 3-DM pour paiement Elan Cité 4-Délibération pour le choix de l’entreprise qui fera les travaux de la cantine. 5-Voirie 2020, choix de l’entreprise 6-DM m14 indemnités élus 7-Don, eau Tracol 8-Réclamation eau Gestel 9-Voyage scolaire-Ecole de Saoû 10-Sauvegarde données informatiques 11-Commissions CCVD…
Conseil municipal du 5 novembre 2020
Ordre du jour: Approbation du précédent compte-rendu de Conseil. Délibérer sur l’achat d’un radar pédagogique Projet de cantine à Saoû. Classe de découverte Saoû. DM en fonctionnement (Agence de l’eau). Facturation eau Hélène Buchet. Délibération sur le projet d’arrêté préfectoral de protection des habitats naturels du Roubion, Jabron et leurs affluents. Mise en place du…
Conseil municipal du 1er octobre 2020
ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du compte-rendu du précédent conseil 2-Demande d’autorisation d’extension de l’élevage volailles de chair EARL du Col de Lunel à Soyans 3-Dossier école : demande de subvention 4-Classe de découverte Saoû 5-Ingénierie voirie 2020 6-Compte-rendus des différentes commissions communales 7-Compte-rendus des différentes commissions extra-communales 8-Chemin rural 9-Questions diverses. Télécharger le compte-rendu complet.
Conseil Municipal du 03/09/2020
Ordre du jour: 1-Approbation du compte-rendu du précédent conseil municipal. 2-Informatique mairie (panne). 3-Numérique école de Saoû 4-Voyage scolaire 5-Nomination du délégué aux listes électorales. 6-Convention centre de gestion/commune CNACCL (gestion de carrières). 7-Demande de subvention M49, compteurs et travaux réseau d’eau et station de pompage. 8-Demande de subvention travaux école 9-Voirie 10-Demande de subvention…
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