Étiquette : compte-rendu
Compte rendu du conseil municipal n°5 du 5/06/2026
Ordre du jour: Approbation du compte rendu du précédent conseil. Sénatoriales choix du votant. (Septembre 2026) Gestion du personnel : création d’un poste d’ATSEM principal 1ère classe. (Procédure d’avancement de grade d’un agent.). Cantine à 1 €, nouveau barème. Cimetière, validation du devis (bilan-état des lieux et logiciel de gestion). Achat des parcelles de Mr….
Compte rendu du conseil municipal n°4 du 7/05/2026
ORDRE DU JOUR : Approbation du compte-rendu du précédent conseil. Planning de réunions des commissions. Nouveau règlement eau et assainissement. Travaux AEP Buache : nouvel avenant travaux et voirie. Mutualisations CCVD. Création d’une commission consultative patrimoine de Soyans. Journée citoyenne du 23 mai 2026. Convention cantine : avenant pour tarification repas cuisine centrale. SDED :…
Compte rendu du conseil municipal °3 du 23/04/2026
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du compte-rendu du précédent conseil2-Approbation Compte Financier Unique 2025 M49 (eau assainissement)3-Affectation du résultat de clôture de fonctionnement M494-Vote du Budget Primitif 2026 M495-Approbation Compte Financier Unique 2025 M57 (commune)6-Affectation du résultat de clôture de fonctionnement M577-Vote du Budget Primitif 2026 M578-Vote des taux imposition 20269-Bibliothèque intercommunale de Saou : désignation…
Conseil municipal n°1 du 20 mars 2026
ORDRE DU JOUR :1-Election du maire2-Détermination du nombre d’adjoints et élection du ou des adjoints.3-Indemnités du maire et des adjoints4-Délégation au maire pour ester en justice.5-Délégations du conseil municipal au maire.6-Désignation du conseiller communautaire et de son suppléant à la communauté de communes (CCVD).7-Désignation des délégués au Syndicat Départemental de Télévision de la Drôme (STDV).8-Désignation…
Conseil municipal du 5 mars 2026
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Convention bibliothèque intercommunale Saoû/Soyans/Francillon3-Convention CCVD/commune pour le Rocher des Abeilles4-Convention diocèse de Valence/commune entretien espaces verts église5-Délibération contrat eau et climat6-Vente parcelle communale à Mr Rigaud7-Echange de parcelles avec Mr Rigaud8-Questions diverses.
