Compte rendu du conseil municipal n°5 du 5/06/2026

Ordre du jour:

Approbation du compte rendu du précédent conseil.

Sénatoriales choix du votant. (Septembre 2026)

Gestion du personnel : création d’un poste d’ATSEM principal 1ère classe. (Procédure d’avancement de grade d’un agent.).

Cantine à 1 €, nouveau barème.

Cimetière, validation du devis (bilan-état des lieux et logiciel de gestion).

Achat des parcelles de Mr. Rigaud par la commune de Soyans.

Fresque murale mur parcelle des poubelles.

Vote des taux d’imposition 2026 : TFNB à revoir.

Commission sociale : procédure d’aides.

DM BP2026 M49 Eau /Assainissement.

Chauffe-eau mairie, validation intervention Ets BON.

Devis aménagement bureau de la mairie (Veziant).

Réclamation sur facture d’eau A.F. Nohé.

Questions diverses.

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