ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Terrain église3-Terrain DAH4-Prime exceptionnelle pouvoir d’achat5-Devis travaux eau (en traverse hameau Talon)6-Equipe haut-Roubion7-Location imprimante mairie8-Travaux eau : château d’eau, télégestion objectif eau, réseau Buache, demande de subventions9-Traverse lot 1 : co-traitants/sous-traitants10-Demande de raccordement eau11-Questions diverses
Étiquette : compte rendu
Compte rendu du conseil municipal du 11/01/2024
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Assurances chantier (réfectoire école).3-Huissier de justice (extension réfectoire école)4-Eolien Puy St Martin5-Fulgurance 20246-Tri des bio-déchets7-Questions diverses.
Compte-rendu de conseil municipal du 12/12/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Ecole-Stores3-Assurances4-Garderie régie5-Gestion du personnel : prime exceptionnelle6-DM7-Questions diverses
Compte-rendu de conseil municipal du 30/11/2023
ORDRE DU JOUR :1-Présentation du dossier : « Aménagement de la traverse et des abords de l’école » par le maître d’oeuvre.2-Traverse : choix des entreprises.3-Approbation du précédent compte-rendu.4-Traverse : annonce légale DILA.5-Traverse : coordination SPS.6-Traverse et extension réfectoire : prêt principal et prêt TVA.7-Assurances.8-Panneaux affichage dossier traverse et extension réfectoire.9-Augmentation du temps de travail…
Compte-rendu du conseil municipal du 25/10/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM M143-Traverse :Convention de transfert maitrise d’ouvrage commune dp.26Convention pour subvention amendes de police commune dep.26Achat terrain diocèse4-Extension réfectoire écoleConvention CCVD avance remboursableMarché appel d’offre :attribution des lots aux entreprisesMarché appel d’offres : annonce légale5-CCVD : EHR conventionCuisine centrale convention de réception et contrôle des repas et règlement intérieur.6-Dématérialisation…
Compte-rendu de conseil municipal du 28/09/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM AFL3-Traverse-Devis complémentaires4-Gestion administrative des agents5-Acte notarié terrain des ordures ménagères.6-Fourrière animale7-Taxe d’habitation maisons secondaires8-Agroconsult9-Cuisine centrale : conventionnement AIPE/CCVD10-Discussion sur questionnaire eau/assainissement11-Questions diverses.
Compte-rendu de conseil municipal du 7/09/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Délibération adhésion et engagement garantie AFL3-Délibération pour l’acceptation d’un don pour prêt mobilier.4-Point sur la Traverse et délibération si besoin.5-Point sur l’agrandissement de la cantine et délibération si besoin.6-Point sur l’assainissement de l’école.7-Point sur la rentrée scolaire.8-Gestion administrative des agents avec délibération si besoin.9-Infos urbanisme.10-Courriers des administrés.11-Questions diverses.
Conseil municipal du 27/07/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Extension réfectoire école : demande avance de fonds à la CCVD3-Point sur les projets, traverse et extension école.4-Questions diverses.
Conseil municipal du 29/06/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Aménagement de la salle des fêtes : validation de devis.3-Extension réfectoire école : délibération plan de financement DETR.4-Traverse et extension réfectoire : adhésion à Agence France Locale5-Préservation du pastoralisme dans la Drôme.6-Questions diverses.
Conseil municipal du 01/06/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Aménagement de la salle des fêtes : validation de devis.3-Gestion du personnel : création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe.4-Nomenclature M57 : choix de l’option.5-Questions diverses.
Conseil municipal du 4 mai 2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Social : approbation des lignes directrices de gestion du personnel (avis CST du CDG26).3-Comptabilité : DM2023 M144-Convention occupation d’un chemin rural par un agriculteur.5-Aménagement salle des fêtes en cantine provisoire : approbation équipements et électricité, (choix de l’entreprise).6-Approbation du rapport d’activités2022 syndicat départemental de la télévision.7-Règlement et tarif eau…
Conseil municipal du 06 avril 2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Affectation du résultat de clôture 2022 M493-Budget 2023 M494-Affectation du résultat de clôture 2022 M145-Budget 2023 M146-Vote des taux d’imposition 2023 M147-Eau : délibération à reprendre M.Gely, Solutys, chantier sécurisation ressource en eau.8-Extension réfectoire école : choix du bureau d’études pour étude de sol.9-Tarif eau et assainissement à compter…
Le site d’information de la Commune de Soyans 