Étiquette : compte rendu

Conseil Municipal du 8 septembre 2022.

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-DELIBERATION pour la dotation forfaitaire à orientation voirie. 3-DELIBERATION devis Géovallée. 4-Ecole :WIFI 5-Demande acquisition d’une parcelle communale 6-Electrification PC 7-DM interconnexion eau 8-Décisions sur projets 9-Questions diverses.

Conseil Municipal du 4 avril 2022.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Vote du compte administratif 2021 M493-Approbation du compte de gestion 2021 M494-Affectation du résultat de clôture 2021 M495-Vote du BP 2022 M496-Affectation du résultat de clôture 2021 M147-Vote du BP 2022 M148-Vote des taux d’imposition 20229-Etude aménagements traverse et espaces publics :choix du cabinet d’étude géotechnique10-Vidange STEP Talon :…

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Conseil Municipal du 3 mars 2022

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Caserne des pompiers à Saoû3-Subvention bibliothèque-annulé4- Info sur le Traverse5-Retour commission CCVD agriculture6-Retour commission CCVD PLUI7-Questions diverses : demandes spécifiques8-Courriers9-Mission maitrise d’œuvre chantiers eau-annulé.10-Demande d’utilisation de la salle des fêtes par CORPS CONSCIENT11-Vote du CA 2021 M1412-Vote du CA 2021 M4913-Approbation CA 2021 M1414-Approbation CA2021 M4915-Questions diverses. Télécharger le…

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Conseil municipal du 3 février 2022.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Réseau AEP :demande de subvention DETR3-Subvention sortie scolaire CM1 CM2 032022 Crupies4- Réfection école et sécurisation des abords : choix des entreprises5-Discussion autour des différentes commissions6-Questions diverses

Conseil municipal du 6 janvier 2022

Ouverture de la séance à 20h05ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Infos bus service/déchèterie mobile3-Compétence petite enfance prise par la CCVD4- Diagnostic des ponts5-Retour sur visite Agroconsult à la cantine6-Préparation Soyans info7-Problèmes rencontrés en urbanisme8-Reflexion sur projets (budget 2022)9-Questions diverses Télécharger le compte rendu complet ici: https://soyans.info/wp-content/uploads/2022/03/2022-01-06-cr-conseil-municipal-soyans.pdf

Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 décembre 2021.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Décisions modificatives M14 et M493-Frais de scolarité4- Cuisine centrale5-Traverse6-Généralisation paiement en ligne7-Accord sur le télétravail dans la fonction publique8-Questions diverses Télécharger le compte-rendu complet ici.

Compte rendu du conseil municipal du 4/11/2021

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Choix du bureau d’études pour la traverse de Soyans3-Parcelle AD314- Signalisation voirie : départementale/voies communales5-Point sur chaque commission6-Cérémonie du 11 novembre7-Projet d’aménagement du terrain communal8-Travaux réseau d’eau, choix de l’entreprise.9-Questions diverses. Télécharger le compte-rendu complet ici

Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 octobre 2021

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Taxe foncière sur les propriétés bâties 3-Compétence petite enfance prise par la CCVD 4-Point sur le PLH (Plan local de l’habitat). 5-Projet de l’ACCA sur la gestion de leurs déchets. 6-Devis pour travaux sur réseau d’eau 7-Association SILLON et parcours d’art sur le Haut-Roubion 8-Chats errants quartier Talon…

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Conseil Municipal du 2 septembre 2021

Ordre du jour: 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Délibération sur l’adhésion au service mutualisé de confection de repas. 3-Délibération sur l’étude de sécurisation de la ressource en eau. 4-Délibération sur la convention avec la CCVD pour le personnel de service. 5-Adressage postal, conventionnement possible avec la Poste. 6-Conventionnement CGD26 (plus d’options). 7-Organisation de la journée citoyenne….

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