ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Approbation du compte administratif 2022 M143-Approbation du compte administratif 2022 M494-Approbation du compte de gestion 2022 M145-Approbation du compte de gestion 2022 M496-Extension réfectoire école, choix du bureau d’études mission SPS et CT.7-Nomination référent énergies renouvelables (CCVD).8-Fonds de concours transition CCVD.9-Point sur les dossiers en cours.10-Questions diverses.
Étiquette : compte rendu
Conseil municipal du 02 février 2023.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Extension réfectoire école : choix du maître d’oeuvre3-Extension réfectoire école : choix du bureau d’étude mission et contrôle et mission coordination sécurité.4-Point sur les frais de scolarité.5-Point sur les dossiers en cours.6-Questions diverses.
Conseil Municipal du 05 janvier 2023.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM, M49 2022 extourne étude ressource eau Chabrillan3-Extension réfectoire école : choix du maïtre d’oeuvre4-Réseau AEP : appareil traitement UV5-Achat du terrain Weiss6-Oranisation voeux 20237-Point sur les dossiers en cours8-Questions diverses
Conseil municipal du 3 décembre 2022.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Ressources humaines : avis CTP sur transformation des deux postes d’ATSEM et délibération pour un deuxième poste ATSEM.3-Electrification bâtiment d’élevage PC Koubaa : convention.4-Retour PLUI.5-Questions diverses
Conseil Municipal du 3 novembre 2022.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM, M143-Schéma directeur de l’assainissement.4-Mise à jour du schéma directeur eau potable.5-Schéma directeur défense incendie.6-Organiser et sécuriser les cheminements doux en traversée du village et espaces publics.7-Sollicitation et demande de fonds de concours transition.8-Sollicitation et demande de fonds de concours transition.9-Organiser et sécuriser les cheminements doux en traversée du…
Conseil Municipal du 6 octobre 2022.
ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Traverse de Soyans : assainissement. 3-Projet : organiser et sécuriser les cheminements doux dans la traversée du village et les espaces publics. 4-Projet : extension du réfectoire et de la cuisine de l’école pour un fonctionnement en circuit court. 5-Demande de subvention pour le raccordement des bâtiments communaux au réseau d’assainissement…
Conseil Municipal du 8 septembre 2022.
ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-DELIBERATION pour la dotation forfaitaire à orientation voirie. 3-DELIBERATION devis Géovallée. 4-Ecole :WIFI 5-Demande acquisition d’une parcelle communale 6-Electrification PC 7-DM interconnexion eau 8-Décisions sur projets 9-Questions diverses.
Conseil municipal du 7 juillet 2022.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Sécurisation AEP : choix des entreprises.3-Assistance maîtrise d’ouvrage chantiers eau4-Débit de boissons5-Recensement population : agent recenseur6-Convention régie d’avance CIAS7-Questions diverses. Télécharger le compte-rendu complet ici: https://soyans.info/wp-content/uploads/2022/08/2022-07-07-cr-conseil-municipal-soyans.pdf
Conseil municipal du 2 juin 2022
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Plan local de l’habitat intercommunal(PLUI)3-Affectation résultat de clôture 2021 M144-Recensement de la population.5-Point sur le réseau d’eau6-Questions diverses. Télécharger le compte rendu complet ici:https://soyans.info/wp-content/uploads/2022/08/2022-06-02-cr-conseil-municipal-soyans.pdf
Conseil Municipal du 5 mai 2022.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Plan local de l’habitat (PLH)3-Eau : Anti-bélier choix de l’entreprise.4-Bibliothèque.5-Frais scolaires (bureaux).6-Subvention exceptionnelle.7-Cuisine centrale : maitre d’ouvrage.8-Questions diverses. Téléchargez le compte rendu complet ici:https://soyans.info/wp-content/uploads/2022/07/2022-05-05-cr-conseil-municipal-soyans.pdf
Conseil Municipal du 4 avril 2022.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Vote du compte administratif 2021 M493-Approbation du compte de gestion 2021 M494-Affectation du résultat de clôture 2021 M495-Vote du BP 2022 M496-Affectation du résultat de clôture 2021 M147-Vote du BP 2022 M148-Vote des taux d’imposition 20229-Etude aménagements traverse et espaces publics :choix du cabinet d’étude géotechnique10-Vidange STEP Talon :…
Conseil Municipal du 3 mars 2022
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Caserne des pompiers à Saoû3-Subvention bibliothèque-annulé4- Info sur le Traverse5-Retour commission CCVD agriculture6-Retour commission CCVD PLUI7-Questions diverses : demandes spécifiques8-Courriers9-Mission maitrise d’œuvre chantiers eau-annulé.10-Demande d’utilisation de la salle des fêtes par CORPS CONSCIENT11-Vote du CA 2021 M1412-Vote du CA 2021 M4913-Approbation CA 2021 M1414-Approbation CA2021 M4915-Questions diverses. Télécharger le…
Le site d’information de la Commune de Soyans 