Étiquette : conseil municipal

Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2025.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Nouvelles redevances AERMC tarif de l’eau/assainissement au 1/01/2025.3-Demande compteur d’eau.4-Convention commune/CCVD composteur5-Cloche Paccard6-Maintenance église St Marcel7-CCAS8-Réclamation eau 2024/20259-Questions diverses.

Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 mai 2025.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-CDG26 convention cadre3-Travaux école : électricité.4-Travaux La Répara : raccordement réseau AEP.5-Electricité école et SDF6-Signature électronique du Maire7-Volets appartement communal Mairie8-Volets Mairie9-Ossuaire10-Demandes de compteurs d’eau.11-Nouvelles redevances tarif eau/assainissement12-Questions diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 11/04/2024

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Affectation résultat de clôture 31/12/2023 M493-BP 2024 M494-Affectation résultat de clôture 31/12/2023 M145-BP 2024 M57 (M14)6-Vote des taux d’imposition 20247-M49 amortissement biens et réseaux8-Sygma, adhésion Vaunaveys la Rochette9-Cuisine centrale CCVD,tarif repas adultes10-Délibération pour protocole concertation APER11-Point sur dossiers en cours12-Questions diverses.

Conseil municipal du 27/07/2023

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Extension réfectoire école : demande avance de fonds à la CCVD3-Point sur les projets, traverse et extension école.4-Questions diverses.

Conseil municipal du 29/06/2023

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Aménagement de la salle des fêtes : validation de devis.3-Extension réfectoire école : délibération plan de financement DETR.4-Traverse et extension réfectoire : adhésion à Agence France Locale5-Préservation du pastoralisme dans la Drôme.6-Questions diverses.

Conseil municipal du 01/06/2023

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Aménagement de la salle des fêtes : validation de devis.3-Gestion du personnel : création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe.4-Nomenclature M57 : choix de l’option.5-Questions diverses.

Conseil municipal du 4 mai 2023

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Social : approbation des lignes directrices de gestion du personnel (avis CST du CDG26).3-Comptabilité : DM2023 M144-Convention occupation d’un chemin rural par un agriculteur.5-Aménagement salle des fêtes en cantine provisoire : approbation équipements et électricité, (choix de l’entreprise).6-Approbation du rapport d’activités2022 syndicat départemental de la télévision.7-Règlement et tarif eau…

Lire plus

Conseil municipal du 06 avril 2023

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Affectation du résultat de clôture 2022 M493-Budget 2023 M494-Affectation du résultat de clôture 2022 M145-Budget 2023 M146-Vote des taux d’imposition 2023 M147-Eau : délibération à reprendre M.Gely, Solutys, chantier sécurisation ressource en eau.8-Extension réfectoire école : choix du bureau d’études pour étude de sol.9-Tarif eau et assainissement à compter…

Lire plus

Conseil municipal du 3 décembre 2022.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Ressources humaines : avis CTP sur transformation des deux postes d’ATSEM et délibération pour un deuxième poste ATSEM.3-Electrification bâtiment d’élevage PC Koubaa : convention.4-Retour PLUI.5-Questions diverses

Conseil Municipal du 3 novembre 2022.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM, M143-Schéma directeur de l’assainissement.4-Mise à jour du schéma directeur eau potable.5-Schéma directeur défense incendie.6-Organiser et sécuriser les cheminements doux en traversée du village et espaces publics.7-Sollicitation et demande de fonds de concours transition.8-Sollicitation et demande de fonds de concours transition.9-Organiser et sécuriser les cheminements doux en traversée du…

Lire plus