ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Aménagement de la salle des fêtes : validation de devis.3-Gestion du personnel : création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe.4-Nomenclature M57 : choix de l’option.5-Questions diverses.
Étiquette : conseil municipal
Conseil municipal du 4 mai 2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Social : approbation des lignes directrices de gestion du personnel (avis CST du CDG26).3-Comptabilité : DM2023 M144-Convention occupation d’un chemin rural par un agriculteur.5-Aménagement salle des fêtes en cantine provisoire : approbation équipements et électricité, (choix de l’entreprise).6-Approbation du rapport d’activités2022 syndicat départemental de la télévision.7-Règlement et tarif eau…
Conseil municipal du 06 avril 2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Affectation du résultat de clôture 2022 M493-Budget 2023 M494-Affectation du résultat de clôture 2022 M145-Budget 2023 M146-Vote des taux d’imposition 2023 M147-Eau : délibération à reprendre M.Gely, Solutys, chantier sécurisation ressource en eau.8-Extension réfectoire école : choix du bureau d’études pour étude de sol.9-Tarif eau et assainissement à compter…
Conseil municipal du 3 décembre 2022.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Ressources humaines : avis CTP sur transformation des deux postes d’ATSEM et délibération pour un deuxième poste ATSEM.3-Electrification bâtiment d’élevage PC Koubaa : convention.4-Retour PLUI.5-Questions diverses
Conseil Municipal du 3 novembre 2022.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM, M143-Schéma directeur de l’assainissement.4-Mise à jour du schéma directeur eau potable.5-Schéma directeur défense incendie.6-Organiser et sécuriser les cheminements doux en traversée du village et espaces publics.7-Sollicitation et demande de fonds de concours transition.8-Sollicitation et demande de fonds de concours transition.9-Organiser et sécuriser les cheminements doux en traversée du…
Conseil Municipal du 6 octobre 2022.
ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Traverse de Soyans : assainissement. 3-Projet : organiser et sécuriser les cheminements doux dans la traversée du village et les espaces publics. 4-Projet : extension du réfectoire et de la cuisine de l’école pour un fonctionnement en circuit court. 5-Demande de subvention pour le raccordement des bâtiments communaux au réseau d’assainissement…
Conseil Municipal du 8 septembre 2022.
ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-DELIBERATION pour la dotation forfaitaire à orientation voirie. 3-DELIBERATION devis Géovallée. 4-Ecole :WIFI 5-Demande acquisition d’une parcelle communale 6-Electrification PC 7-DM interconnexion eau 8-Décisions sur projets 9-Questions diverses.
