ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Approbation du compte administratif 2022 M143-Approbation du compte administratif 2022 M494-Approbation du compte de gestion 2022 M145-Approbation du compte de gestion 2022 M496-Extension réfectoire école, choix du bureau d’études mission SPS et CT.7-Nomination référent énergies renouvelables (CCVD).8-Fonds de concours transition CCVD.9-Point sur les dossiers en cours.10-Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Extension réfectoire école : choix du maître d’oeuvre3-Extension réfectoire école : choix du bureau d’étude mission et contrôle et mission coordination sécurité.4-Point sur les frais de scolarité.5-Point sur les dossiers en cours.6-Questions diverses.

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM, M49 2022 extourne étude ressource eau Chabrillan3-Extension réfectoire école : choix du maïtre d’oeuvre4-Réseau AEP : appareil traitement UV5-Achat du terrain Weiss6-Oranisation voeux 20237-Point sur les dossiers en cours8-Questions diverses

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Ressources humaines : avis CTP sur transformation des deux postes d’ATSEM et délibération pour un deuxième poste ATSEM.3-Electrification bâtiment d’élevage PC Koubaa : convention.4-Retour PLUI.5-Questions diverses

ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM, M143-Schéma directeur de l’assainissement.4-Mise à jour du schéma directeur eau potable.5-Schéma directeur défense incendie.6-Organiser et sécuriser les cheminements doux en traversée du village et espaces publics.7-Sollicitation et demande de fonds de concours transition.8-Sollicitation et demande de fonds de concours transition.9-Organiser et sécuriser les cheminements doux en traversée du…

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Traverse de Soyans : assainissement. 3-Projet : organiser et sécuriser les cheminements doux dans la traversée du village et les espaces publics. 4-Projet : extension du réfectoire et de la cuisine de l’école pour un fonctionnement en circuit court. 5-Demande de subvention pour le raccordement des bâtiments communaux au réseau d’assainissement…

ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-DELIBERATION pour la dotation forfaitaire à orientation voirie. 3-DELIBERATION devis Géovallée. 4-Ecole :WIFI 5-Demande acquisition d’une parcelle communale 6-Electrification PC 7-DM interconnexion eau 8-Décisions sur projets 9-Questions diverses.