Étiquette : conseil municipal
Compte rendu du conseil municipal n°5 du 5/06/2026
Ordre du jour: Approbation du compte rendu du précédent conseil. Sénatoriales choix du votant. (Septembre 2026) Gestion du personnel : création d’un poste d’ATSEM principal 1ère classe. (Procédure d’avancement de grade d’un agent.). Cantine à 1 €, nouveau barème. Cimetière, validation du devis (bilan-état des lieux et logiciel de gestion). Achat des parcelles de Mr….
Compte rendu du conseil municipal n°4 du 7/05/2026
ORDRE DU JOUR : Approbation du compte-rendu du précédent conseil. Planning de réunions des commissions. Nouveau règlement eau et assainissement. Travaux AEP Buache : nouvel avenant travaux et voirie. Mutualisations CCVD. Création d’une commission consultative patrimoine de Soyans. Journée citoyenne du 23 mai 2026. Convention cantine : avenant pour tarification repas cuisine centrale. SDED :…
Compte rendu du conseil municipal °3 du 23/04/2026
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du compte-rendu du précédent conseil2-Approbation Compte Financier Unique 2025 M49 (eau assainissement)3-Affectation du résultat de clôture de fonctionnement M494-Vote du Budget Primitif 2026 M495-Approbation Compte Financier Unique 2025 M57 (commune)6-Affectation du résultat de clôture de fonctionnement M577-Vote du Budget Primitif 2026 M578-Vote des taux imposition 20269-Bibliothèque intercommunale de Saou : désignation…
Conseil municipal du 8/01/2026
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Participation à la mutuelle des agents3-Voirie Bois Vieux (Info).4-Renfort administratif secrétariat de mairie5-Questions diverses.
Compte-rendu du Conseil Municipal du 03/07/2025
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM M493-SISPEA4-Débrousaillement5-Plan de mobilité6-Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2025.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Nouvelles redevances AERMC tarif de l’eau/assainissement au 1/01/2025.3-Demande compteur d’eau.4-Convention commune/CCVD composteur5-Cloche Paccard6-Maintenance église St Marcel7-CCAS8-Réclamation eau 2024/20259-Questions diverses.
Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 mai 2025.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-CDG26 convention cadre3-Travaux école : électricité.4-Travaux La Répara : raccordement réseau AEP.5-Electricité école et SDF6-Signature électronique du Maire7-Volets appartement communal Mairie8-Volets Mairie9-Ossuaire10-Demandes de compteurs d’eau.11-Nouvelles redevances tarif eau/assainissement12-Questions diverses
Compte-rendu de conseil municipal du 29/04/2024
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Débat sur PADD (PLUI)3-Géotextile bâtiments communaux4-Travaux fosse septique école.5-Questions diverses.
Compte-rendu du conseil municipal du 11/04/2024
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Affectation résultat de clôture 31/12/2023 M493-BP 2024 M494-Affectation résultat de clôture 31/12/2023 M145-BP 2024 M57 (M14)6-Vote des taux d’imposition 20247-M49 amortissement biens et réseaux8-Sygma, adhésion Vaunaveys la Rochette9-Cuisine centrale CCVD,tarif repas adultes10-Délibération pour protocole concertation APER11-Point sur dossiers en cours12-Questions diverses.
Conseil municipal du 27/07/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Extension réfectoire école : demande avance de fonds à la CCVD3-Point sur les projets, traverse et extension école.4-Questions diverses.
Conseil municipal du 29/06/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Aménagement de la salle des fêtes : validation de devis.3-Extension réfectoire école : délibération plan de financement DETR.4-Traverse et extension réfectoire : adhésion à Agence France Locale5-Préservation du pastoralisme dans la Drôme.6-Questions diverses.
