ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Délibération adhésion et engagement garantie AFL3-Délibération pour l’acceptation d’un don pour prêt mobilier.4-Point sur la Traverse et délibération si besoin.5-Point sur l’agrandissement de la cantine et délibération si besoin.6-Point sur l’assainissement de l’école.7-Point sur la rentrée scolaire.8-Gestion administrative des agents avec délibération si besoin.9-Infos urbanisme.10-Courriers des administrés.11-Questions diverses.
Étiquette : compte rendu
Conseil municipal du 27/07/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Extension réfectoire école : demande avance de fonds à la CCVD3-Point sur les projets, traverse et extension école.4-Questions diverses.
Conseil municipal du 29/06/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Aménagement de la salle des fêtes : validation de devis.3-Extension réfectoire école : délibération plan de financement DETR.4-Traverse et extension réfectoire : adhésion à Agence France Locale5-Préservation du pastoralisme dans la Drôme.6-Questions diverses.
Conseil municipal du 01/06/2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Aménagement de la salle des fêtes : validation de devis.3-Gestion du personnel : création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe.4-Nomenclature M57 : choix de l’option.5-Questions diverses.
Conseil municipal du 4 mai 2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Social : approbation des lignes directrices de gestion du personnel (avis CST du CDG26).3-Comptabilité : DM2023 M144-Convention occupation d’un chemin rural par un agriculteur.5-Aménagement salle des fêtes en cantine provisoire : approbation équipements et électricité, (choix de l’entreprise).6-Approbation du rapport d’activités2022 syndicat départemental de la télévision.7-Règlement et tarif eau…
Conseil municipal du 06 avril 2023
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Affectation du résultat de clôture 2022 M493-Budget 2023 M494-Affectation du résultat de clôture 2022 M145-Budget 2023 M146-Vote des taux d’imposition 2023 M147-Eau : délibération à reprendre M.Gely, Solutys, chantier sécurisation ressource en eau.8-Extension réfectoire école : choix du bureau d’études pour étude de sol.9-Tarif eau et assainissement à compter…
Conseil municipal du 2 mars 2023.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Approbation du compte administratif 2022 M143-Approbation du compte administratif 2022 M494-Approbation du compte de gestion 2022 M145-Approbation du compte de gestion 2022 M496-Extension réfectoire école, choix du bureau d’études mission SPS et CT.7-Nomination référent énergies renouvelables (CCVD).8-Fonds de concours transition CCVD.9-Point sur les dossiers en cours.10-Questions diverses.
Conseil municipal du 02 février 2023.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Extension réfectoire école : choix du maître d’oeuvre3-Extension réfectoire école : choix du bureau d’étude mission et contrôle et mission coordination sécurité.4-Point sur les frais de scolarité.5-Point sur les dossiers en cours.6-Questions diverses.
Conseil Municipal du 05 janvier 2023.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM, M49 2022 extourne étude ressource eau Chabrillan3-Extension réfectoire école : choix du maïtre d’oeuvre4-Réseau AEP : appareil traitement UV5-Achat du terrain Weiss6-Oranisation voeux 20237-Point sur les dossiers en cours8-Questions diverses
Conseil municipal du 3 décembre 2022.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-Ressources humaines : avis CTP sur transformation des deux postes d’ATSEM et délibération pour un deuxième poste ATSEM.3-Electrification bâtiment d’élevage PC Koubaa : convention.4-Retour PLUI.5-Questions diverses
Conseil Municipal du 3 novembre 2022.
ORDRE DU JOUR :1-Approbation du précédent compte-rendu.2-DM, M143-Schéma directeur de l’assainissement.4-Mise à jour du schéma directeur eau potable.5-Schéma directeur défense incendie.6-Organiser et sécuriser les cheminements doux en traversée du village et espaces publics.7-Sollicitation et demande de fonds de concours transition.8-Sollicitation et demande de fonds de concours transition.9-Organiser et sécuriser les cheminements doux en traversée du…
Conseil Municipal du 6 octobre 2022.
ORDRE DU JOUR : 1-Approbation du précédent compte-rendu. 2-Traverse de Soyans : assainissement. 3-Projet : organiser et sécuriser les cheminements doux dans la traversée du village et les espaces publics. 4-Projet : extension du réfectoire et de la cuisine de l’école pour un fonctionnement en circuit court. 5-Demande de subvention pour le raccordement des bâtiments communaux au réseau d’assainissement…
Le site d’information de la Commune de Soyans 